I - Travaux rue du Chemin Vert

Considérant qu'il est nécessaire pour des raisons de sécurité, de réglementer la circulation des véhicules et le stationnement rue du chemin vert à Bréville Les Monts à partir du 21 juillet 2025 et pendant 25 jours pour des travaux de branchements électriques au 2 rue du chemin vert à Bréville les monts.

 ARRÊTE:

 Article 1 : La chaussée sera rétrécie et le stationnement interdit rue du Chemin vert à Bréville les Monts à partir du 21 juillet 2025 et pendant 25 jours. De plus, la circulation sera interdite une journée pendant la durée des travaux.

 Article 2 : Les dispositions visées à l'article précédent seront portées à la connaissance des usagers par la signalisation qui sera mise en place par l'entreprise.

 Article 3 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlement en vigueur ;

 Article 4 : Par dérogation aux dispositions de l'article 1, les voies pourront être empruntées par les véhicules de secours, les véhicules de lutte contre l'incendie, les ambulances, les véhicules médicaux et les véhicules des forces de l'ordre.

 Article 5 : Ampliation de cet arrêté sera adressée :

- Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de Troarn

 II  - Travaux dans le bourg de Bréville

 Considérant qu'il est nécessaire pour des raisons de sécurité, de réglementer la circulation des véhicules et le stationnement les RD 37b et RD223 du 21 juillet 2025 au 15 septembre 2025 pour des travaux de sécurisation du bourg par les entreprises VALETTE et SIGNAUX GIROD. 

ARRÊTE:

 Article 1 : La circulation sera alternée sur les RD 37b et RD223 (au niveau du bourg) pendant les travaux de sécurisation réalisés par les entreprises VALETTE et SIGNAUX GIROD du 21 juillet 2025 au 15 septembre 2025

 Article 2 : Les dispositions visées à l'article précédent seront portées à la connaissance des usagers par la signalisation qui sera mise en place par l'entreprise.

 Article 3 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlement en vigueur ;

 Article 4 : Par dérogation aux dispositions de l'article 1, les voies pourront être empruntées par les véhicules de secours, les véhicules de lutte contre l'incendie, les ambulances, les véhicules médicaux et les véhicules des forces de l'ordre.

 Article 5 : Ampliation de cet arrêté sera adressée :

-          Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de Troarn

BREVILLE-LES-MONTS, le 18 juillet 2025

Le Maire,

Jean-Marc PAIOLA